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Déclaration du Roy concernant les Appellations des Jugements des Lieutenants de Police autres fonctions des mesmes Officiers A Paris en Parlement le septieme janvier mil sept cent un 1701
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Déclaration du Roy concernant les Appellations des Jugements des Lieutenants de Police autres fonctions des mesmes Officiers A Paris en Parlement le septieme janvier mil sept cent un 1701 : la sélection |
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Arrêt de la Cour de Parlement, Aides et Finances de Dauphiné du dix-sept janvier mil sept cent soixante-quinze. [Echenillage].
Arrêt de la Cour de Parlement, Aides et Finances de Dauphiné du dix-sept décembre mil sept cent soixante-treize. [Echenillage].
Ordonnance du Bureau des Finances, Chambre du domaine, de la généralité de Dauphiné, du treize août mil sept cent soixante-dix-sept, concernant les droits de péage.
Arrest de la Cour de Parlement, aides et finances de Dauphiné. Du treize juillet mil sept cent quatre-vingt-un.
Edit du roi, donné à Compiègne, au mois de juillet mil sept cent soixante-quatre. Concernant la liberté de la sortie & de l´entrée des grains dans la Royaume.
Procés verbal de la CONFEDERATION DES FRANCOIS. A Paris le quatorze juillet mil sept-cent-quatre-vingt-dix
Déclaration du Roy, portant qu´il sera levé, durant six années prochaines et consecutives dix sols, de nouvelle imposition.Donnée à Paris le 15 Janvier 1629.
Ordonnance du Bureau des Finances et Chambre du Domaine de la généralité de Dauphiné, sur le fait de la voierie, du trois Août mil sept cent soixante & quinze.
Concours de lieutenants de police
Dictionnaire de Police Municipale ou recueil analytique et raisonné des lois, ordonnances, règlements et instructions concernant la Police administrative en Belgique comprenant les arrêtés, règlements et ordonnance de police en vigueur et obligatoire
Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné du treize de mars 1704, concernant la distance des arbres aux limites des fonds des particuliers. Extrait des registres de la Cour de parlement, aydes & finances de Dauphiné.
paix immediate au viet nam discours prononcé à l´assemblée nationale le 27 janvier 1950 par jeannette vermeersch (député de paris) suivi d´une déclaration de maurice thorez
Calendrier de la République Françoise, tiré des Ephémérides, pour l´Année Mil sept cent quatre-vingt-treize ; contenant le Lieu du Soleil, son Lever, son Coucher, sa Déclinaison, le Lever de la Lune & son Coucher, &c
Arret du Conseil d´Etat du Roi qui règle le nombre de chevaux, mulets & boeufs qui seront à l´avenir attelés aux voitures ; & qui prescrit différentes formalités pour la conservation des routes, du vingt avril mil sept cent-quatre-vingt-trois.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Qui ordonne que les Commis aux Recettes des Droits d´Entrées des Bureaux de Paris, seront tenus de recevoir les salaires attribuez aux Preposez pour Exercer les fonctions de Jaugeurs, à la remise de Trois Deniers pour
Declaration du Roy.le 22 Juin 1655. Portant attribution à l´Hospital, de Trente sols sur chaque muid de vin entrant dans Paris. Du 28 Janvier 1690.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui défend au nommé Cheruisse et à tous autres.d´avoir des Eaux-de-Vie en Muids, demi-Muids.Du 23. Janvier 1692.
Arrest de la Cour du Parlement, portant Reglement pour le Corps des Marchands de Vins de la Ville & Fauxbourgs de Paris. Extrait des Registres du Parlement. Du 26 Octobre 1768.
Requête au Roy, pour les doyens & docteurs-régens de la Faculté de Médecine de l´Université de Paris. Contre le premier Chirurgien du Roy, & contre les prévôts & Communauté des Chirurgiens-Jurés de Paris. Sur le faux des articles, que les chirur
La Vie et moeurs de Messire Guy du Faur, Seigneur de Pybrac, conseiller du Roy en ses Conseils d´Estat & Privé, & Présidant en sa Cour de Parlement à Paris. Traduicte du latin, par Guy du Faur Seigneur d´Hermay
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Du huit Decembre 1714.Qui ordonnent l´execution du Roy Henry II. qui a fixé le muid de Vin à trente-sept septiers et demy.
Procédure contre l´institut et les constitutions des Jésuites, suivie au Parlement de Paris, sur l´appel comme d´abus interjeté par le procureur-général du roi; recueillie par un membre du Parlement, et publiée par M. Gilbert de Voisins.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy.Portant que toutes personnes seront tenuës de prendre un Congé ou Billet de remuage, pour les Boissons qu´ils feront enlever de leur maison en d´autres lieux, etc. Des 12. Decembre 1690. et 9. Janvier 1691.
LES FILLES PUBLIQUES DE PARIS, et la police qui les régit, par F.F.-A. BERAUD, ex-commissaire de police de Paris, chargé spécialement du service actif de l´attribution des moeurs ; précédées d´une notice historique sur la prostitution chez les div
Arrest du Conseil d´Estat du Roy qui supprime les droits de gros & de huitième sur tous les vins & autres boissons. dans l´intérieur de la ville de Paris. du 10. octobre 1719.
Arrest de la Cour de Parlement; Portant décharge de Cinquante-huit Sols six deniers sur chacun muid de Vin, et autres Breuvages à l´équipolent, entrans das la Ville et Faux-bourgs de Paris.le quinziéme jour d´Octobre 1648.
PARIS RIDICULE ET BURLESQUE AU DIX-SEPTIEME SIECLE
Etrennes du Parnasse. Notice des poètes latins. Concernant la vie de chaque poète, les jugements sur ses ouvrages, avec un choix des plus beaux morceaux, traduits ou imités en vers François Par M. M. ******.
MIL NEUF CENT QUARANTE. Les causes et les conséquences de la guerre
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Du 18. Mars 1719.Qui permettent d´emprisonner ceux et celles qui feront entrer dans la Ville et Fauxbourgs de Paris, du Vin, Eaux-de-Vie et autres Boissons en bouteilles, cruches, barils et huitiémes de muid.
Marianne et Germania dans la caricature (1550-1997). Exposition du Goethe-Institut à Paris (15 sept 96 - 5 janvier 97) : ´´Marianne et Germania 1789-1889´´.
Rapport de M. Necker, Premier Ministre des Finances, lû à l´Assemblée Nationale le 27 août 1789, suivi de la déclaration du roi, [.], concernant un emprunt national de quatre-vingts millions, payable, moitié en argent, moitié en Effets royaux.
Tendances de l´art en France 1968-1978/9. 3. Partis-pris autres. Paris, Musée d´Art Moderne, 14 décembre 1979 - 20 janvier 1980.
Discours prononcés lors de l´installation de la Cour prévôtale de Grenoble, le trente mars mil huit cent seize.
Arrest contradictoire du Conseil d´Estat du Roy. Concernant les Privilegiés, qui sont exempts des Droits de Détail des Boissons qu´ils font vendre à Pot, provenant de leur Crû.Du 4 Août 1635.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui fait défenses à tous Bourgeois, Vignerons et autres.d´enlever, ni faire enlever aucuns Vins, ni autres Boissons.Du dix-huit Septembre 1696.
eBook Enquête 2008 de suivi de la mise en ¿uvre de la Déclaration de Paris
Discours de M. Mirabeau l´aîné, concernant le revenu public à établir sur la consommation du tabac dans le royaume. Prononcé le 29 janvier 1791.
Cent sept ans
Arrest du Conseil Général du département du Calvados concernant les chemins vicinaux. Du 29 janvier 1793, l´an deuxième de la République française.
CENT JOURS SANS : 5 JANVIER-15 AVRIL
Declaration du Roy, portant nouvelle imposition de trois livres sur chacun Muid de Vin entrant dans la Ville & Faux-bourgs de Paris.Donnée à Paris le 31. Decembre 1636.
Plan d´urgence pour O.S.S. cent dix-sept
CONFERENCES REGIMENTAIRES SUR LA FORTIFICATION A L´USAGE DES OFFICIERS D´INFANTERIE ET DE CAVALERIE, des officiers de l´armée territoriale et de la réserve de l´armée active, des Ecoles Régimentaires et des volontaires d´un an
Travaux du deuxième congrès mondial scientifique Arménien. Paris, Unesco, 6 sept. 1993 - 9 sept. 1993.
Recueil des Roys de France, leurs couronne et maison. Ensemble, le rang des grands de France, par Jean du Tillet, Sieur de la Bussière, Protenotaire & Secrétaire du Roy, Greffier de son Parlement. Plus une Chronique abbrégée contenant tout ce qui est
Le parfum de l´encre. Peintures chinoises de la collection Roy et Marilyn Papp. Musée Cernuschi du 23 Sept. au 30 Déc. 1999.
Guide de cent dix-sept fontaines sacrées de Bretagne
Déclaration du Roi, qui ordonne la continuation de la perception de Trente sous par muid de vin entrant dans la ville et faubourg de Paris.le 13 Juillet 1786.
Code De Louis XV Ou Recueil Des Ordonnances & Règlements Concernant La Justice & Autres Matières Importantes
Le roi de France et son royaume autour de l´An Mil. Actes du colloque. Paris-Senlis, 22-25 juin 1987.
ELUARD A CENT ANS: ACTES DU COLLOQUE DE NICE (JANVIER 1996)
La famille royale à Paris. De l´Histoire à la légende. Expo., Paris, musée Carnavalet, 16 octobre 1993-9 janvier 1994.
Voltaire et l´Europe. Expo., Paris, Bibliothèque nationale de France et Monnaie de Paris, 29 septembre 1994-4 janvier 1995.
Declaration du Roy, donnée à Paris le 19. Mars 1625. Pour la levée des Droits de Gros, et douze Sols sixdeniers de tous les Vins que les Bourgeois et Habitans de cette Ville et Fauxbourgs de Paris.le 20. Mars 1655.
Les Cent Vierges, opérette en deux actes et sept tableaux (version nouvelle)
Coustumes de la ville et eschevinage de Douay. Confirmées & decretées par le Roy. en l´an de grâce mille six cens vingt-sept, le XVI. de septembre.
Histoire locale. Beauce et Perche. N° 15 (juin 1964). N° 16 (sept. 1964). N° 17 (déc. 1964). N° 18 (mars 1965). N° 19 (juin 1965). N° 20 (sept. 1965). N° 21 (mars 1966). N° 22 (juillet 1966). N° 23 (sept. 1966). N° 24 (janvier 1967). N° 30 (ma
Paris-Match 135 Après la déclaration de Staline, la course aux armes atomiques par Raymond Cartier - 10 photos extraordianaires : atterrissage sur le Mont-Blanc
Extrait de l´Ami des lois, lacéré en 1775, dédié en 1790 à l´Assemblée nationale, par M. D***, avocat au Parlement de Paris.
L´énigme Des Sept Sages De K-h Scheer (poche - 18 Janvier 2007) ( 2.00 1.60,3.10,3.35,4.60,0.15,0.20,0.26,0.50 )
Police des m½urs un pourri comme les autres
Traité élémentaire de physiologie. Septième édition. Deuxième partie. Fonctions de relation ; Fonctions de reproduction ( sciences humaines medecine 18e )
Arrest de la Cour du Parlement, portant réglement pour le Corps des Marchands de vins de la Ville et Fauxbourgs de Paris.du 26 octobre 1768.
Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la communauté des marchands de vin de la ville et fauxbourgs de Paris. Du 14 octobre 1757.
Catalunya i França meridional a l´entour de l´any mil. Colloque international. Barcelona, 2-5 juliol 1987. Hugues Capet 987-1987. La France de l´an Mil.
Rapport du comité de liquidation, concernant la Compagnie des eaux de Paris, par Jean de Batz, député de Nérac.
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l´Assemblée Nationale, concernant la Municipalité de Paris. Du 27 Juin 1790.
Le goût de vivre et cent autres propos
Arrest du Conseil d´Etat du Roi, concernant la perception des droits sur les Vins aux entrées de Paris. Du 9 Décembre 1759.
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